Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE SUD
HARMONIA MUNDI, société anonyme française

Numéro de dépôt :
96651308
Date de dépôt :
19/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2006

Présentation de la marque FRANCE SUD

Déposée le 19 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) HARMONIA MUNDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARMONIA MUNDI domicilié(e) Mas de Vert, 13200 ARLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 250 131 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque FRANCE SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE SUD est expirée depuis le 19 novembre 2006.

HARMONIA MUNDI a également déposé les autres marques suivantes : CONCERTO VOCALE , CONCERTO VOCALE , HARMONIA MUNDI , LES ARTS FLORISSANTS , (Marque figurative) , HARMONIA MUNDI LIVRE , (Marque figurative)


HARMONIA MUNDI, société anonyme française - Mas de Vert, 13200 ARLES - France - SIREN 706250131


ELOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Disques de toute nature, bandes magnétiques, films magnétiques et tous autres phonogrammes, supports de son et videogrammes ; cassettes. Partitions de musique. Edition d'oeuvres musicales (graphiques et sonores), notamment de disques ; divertissements, organisation de spectacles assurés par groupe musical, vocal et/ou instrumental ; divertissement rendu par des orchestres et groupes musicaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.